Découvrez les avantages fiscaux du don planifié avec le Programme Horizon

En appuyant la Fondation du Domaine-du-Roy, vous veillez au bien-être de vos proches et de leur famille. Le Programme Horizon est une façon tangible de garantir la pérennité de la Fondation, et d’écrire une page de son histoire .

ATTEIGNEZ VOS OBJECTIFS PHILANTHROPIQUES, FINANCIERS ET FISCAUX AVEC LE PROGRAMME HORIZON

Année après année, en tant que donateur, vous offrez à la Fondation du Domaine-du-Roy une généreuse contribution en tenant compte de votre budget et contribuez ainsi à l’atteinte de son objectif. Vous avez peut-être déjà songé à en faire davantage, mais vous croyiez que votre situation financière ne vous le permettait pas. Et si c’était possible?

Garantir la pérennité de la Fondation et de son œuvre

Le programme Horizon permet à des donateurs d’investir pour l’avenir et les générations futures. Les dons récoltés dans le cadre du programme sont investis dans le Fonds santé de la Fondation (fonds de réserve). Chaque année, 50 % des rendements du Fonds Santé sont réinvestis dans le programme “Petits pas, grandes réalisations”, qui finance des équipements et projets allant jusqu’à 25 000 $ dans toutes les installations du CIUSSS du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur le territoire de la MRC Domaine-du-Roy, pour un total de 100 000 $ annuellement. L’autre 50 % des rendements est réinvesti de façon à faire grandir le capital du Fonds. Grâce à ce programme, la Fondation du Domaine-du-Roy se donne les moyens d’être plus près des patients et de leurs familles et, en parallèle, elle maintient ses activités de financement pour l’acquisition d’équipement majeur.

Comment souscrire au programme Horizon?

On peut soit planifier une contribution (legs testamentaires, dons d’assurance vie, etc.) ou choisir de donner immédiatement.

Le Programme Horizon est une façon tangible de laisser votre empreinte et d’écrire une page de l’histoire de la Fondation du Domaine-du-Roy, tout en offrant à vos proches et à toute votre communauté l’assurance de voir la qualité des soins de santé maintenue chez nous.

LE DON PLANIFIÉ, C’EST QUOI?

Un don planifié est un don qui fait l’objet d’une planification financière, fiscale ou successorale permettant d’optimiser les avantages du don pour le donateur et pour la cause qui lui tient à coeur. Il peut s’exercer dans l’immédiat ou dans l’avenir, selon le cas.

Sachez que le don planifié est à votre portée, et ce, quels que soient vos revenus. Outre les nombreux avantages fiscaux, financiers et successoraux dont vous pouvez bénéficier, cette forme de don n’affecte en rien votre sécurité financière personnelle ou celle de vos héritiers et vous permet d’investir dans la santé tout aussi bien de votre vivant que par legs testamentaire, par exemple.

Pour tous les types de dons présentés ci-dessous, nous vous recommandons de consulter un professionnel (notaire, planificateur financier, fiscaliste, comptable) afin d’assurer une planification judicieuse tout en bénéficiant de tous les avantages qui y sont rattachés.

  • Don non planifié

    Tout don fait à la Fondation.

    Avantages fiscaux

    Crédit d’impôt pour don de bienfaisance.

  • Legs testamentaire

    Le legs testamentaire est un don planifié inscrit dans votre testament et exprimant votre volonté de faire un don à la Fondation (bien, immeuble, somme d’argent, pourcentage de la valeur nette de votre succession, produit d’une assurance vie, etc.).

    Avantages fiscaux

    Réduction des impôts payés par la succession

  • Dons d'assurance vie

    En souscrivant au nom de la Fondation du CSSS Domaine-du-Roy ou en la nommant bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie.

    Avantages fiscaux

    Propriété transférée à la Fondation : Crédit d’impôt sur les primes payées + Crédit d’impôt sur la juste valeur marchande de la police au jour du transfert.

    Fondation comme bénéficiaire : Crédit d’impôt à la succession pour un don correspondant au capital-décès.

  • Dons de bien immobilier

    Fiscalement parlant, il peut être intéressant pour un propriétaire de bien immobilier (résidence, immeuble, etc.) d’en faire don à la Fondation.

    Avantages fiscaux

    Crédit d’impôt sur la valeur marchande ou sur le gain en capital (50 % ou 100 %, selon le cas).

  • Dons d'action

    Les actions, titres, obligations ou fonds communs de placement peuvent être versés à la Fondation. Depuis 2006, ce type de don entraîne d’ailleurs l’exonération de l’impôt sur les gains en capital.

    Avantages fiscaux

    Crédit d’impôt pour don de bienfaisance + exemption d’impôt sur le gain en capital.

Un don planifié vous intéresse?

Parlez-en à votre conseillère ou votre conseiller financier. Ces spécialistes sont les mieux placés pour vous guider selon votre situation financière et vos objectifs. Si vous n’avez pas de conseiller, contactez-nous, nous pourrons vous mettre en contact avec les experts requis.